GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE
Présentation de la marque GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE
Déposée le 23 juin 2010 par GRATIOT SANDRINE, GRATIOT CLAUDINE, GRATIOT REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIOT Gérard CHARLY-SUR-MARNE est expirée depuis le 23 juin 2020.
GRATIOT SANDRINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 18 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638810 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18